Mentions légales et Politique de confidentialité

IDENTIFICATION

Dénomination sociale : Natacha MOLLET
Forme juridique : Micro-Entreprise
SIRET : 85387387500019

Siège social : 18, avenue de la Haye Noé 44 700 ORVAULT
Email :  natdanse44@gmail.com
Téléphone : 06 78 93 12 71

Responsable publication : Natacha MOLLET – natdanse44@gmail.com

Création du site : Natacha MOLLET – Adrien MARTINET – Guillaume PEANT

Hébergement : OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Photographe et Modèles : PHOTOS MASSAS Nantes et Florian MOLLET & Adam BERTIN

PROPRIETE INTELLECTUELLES

L’ensemble du site www.natdanse.fr relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne les contenus textuels et visuels. Ce type de contenu, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Natacha MOLLET.

​La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

CREDIT PHOTOS

Les photos publiées sur le site www.natdanse.fr sont la propriété de Natacha MOLLET. Elles ne sont pas libres de droits. Toute utilisation de ces visuels photographiques est strictement interdite sans une autorisation préalable auprès de Natacha MOLLET. Les conditions générales d´utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

PROTECTION DES DONNES PERSONNELLES

Informations relatives à la collecte de données nominatives et à la protection de la vie privée
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, les données à caractère personnel collectées sur le site (y compris l’adresse e-mail et l’adresse IP) ne sont conservées et utilisées que pour répondre aux demandes des utilisateurs et assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site.
Ces données ne sont ni cédées, ni transférées, ni louées à des tiers.
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant ses données. Il peut exercer ses droits en contactant l’entreprise par voie postale à l’adresse indiquée ci-dessus ou par e-mail à natdanse44@gmail.com.

Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer la navigation et l’expérience utilisateur.